PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
L’ensemble des informations présentées sur ce site ne peuvent être téléchargées, reproduites ou imprimées sans l’accord préalabale écrit de l’entreprise EURL RC WEB.
Conditions d'accès au site internet
www.renobijoux.com
L'accès ou la visite de ce site est strictement
réservé à toute personne qui accepte les
conditions qui vont suivre, si une des mentions ci-dessous n'est
pas validée, merci de bien vouloir quitter le site Internet.
Droits d'auteur
- Copyright - Propriété intellectuelle
L'intégralité de ce site est protégée
par la législation française en matière de
droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations
photographiques internes doit faire l'objet d'une autorisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y
compris pour les documents téléchargeables sur quelque
support que ce soit, reste formellement interdite sauf après
autorisation de Renaud Chartier. L'atteinte à l'un de ces
droits constitue un délit pénal de contrefaçon
(art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété
intellectuelle).
Les
liens du site Internet www.renobijoux.com
La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site
nécessite l'autorisation préalable de Renaud Chartier.
Tout lien, même implicitement autorisé, devra être
retiré sur simple demande. Les liens proposés sont
communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager
la responsabilité de Renaud Chartier.
Protection des données
personnelles - Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un
droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression portant sur les informations nominatives les concernant.
Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser
un courrier à l'adresse suivante:
RENOBIJOUX - BP19 - 02160 BEAURIEUX.
Dénomination
du site www.renobijoux.com
EURL RC WEB au capital de 300 000,00 €
Nom commercial : RENOBIJOUX
Siège social - BP19
02160 Beaurieux
SIRET : 753 211 630 TCS Saint-Quentin
Code NAF : 4791A
Site Internet: www.renobijoux.com
Déclaration CNIL : 1284109
© 2006 Tous droits réservés All rights reserved
Poursuites judiciaires
Les présentes conditions et mentions sont
soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou
contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents. |